Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement.

Ce règlement est applicable par l’ensemble des élèves. 

Article 1 : Règles d’hygiène et de sécurité 

 Prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité sur les lieux de formation.

Le lieu de formation étant ici les locaux de l’auto-moto-école (2 quai de la butte 89300 joigny).

Article 2 : Consignes de sécurité

 Consignes incendie :

Le plan d’évacuation ainsi que les consignes de sécurité se trouvent dans l’accueil, à côté de la porte d’entrée principale. 

Un extincteur (eau et additif, classe A-B) se situe sous le plan d’évacuation et les consignes de sécurité, à côté de la porte d’entrée principale.

La sortie de secours se trouve au niveau de la porte d’entrée principale. 

En cas de risque d’incendie, alerter immédiatement le gérant ou un employé présent dans les locaux de l’établissement. 

 Interdiction de consommer de l’alcool ou des drogues dans les locaux de l’auto-moto-école mais aussi sur les lieux de formations extérieurs (le plateau moto, la voiture…).

 Interdiction de fumer et de vapoter au sein des locaux. 

Article 3 : Accès aux locaux 

 Les horaires de l’établissement sont visibles dans l’accueil, sur la porte d’entrée principale, ainsi que sur le site internet www.amgcourtenay.fr et sur la page Facebook AMG joigny. 

 L’entrée de l’établissement est accessible pour les personnes à mobilité réduite. 

 L’accès à la salle de code (ou à l’évaluation sur tablette) est libre mais uniquement possible sur les horaires d’ouverture du bureau. 

 Un parking est à disposition des élèves et visiteurs dans la cour de l’établissement. 

Article 4 : Organisation des cours théoriques 

Entrainement au code

- L’accès à la salle de code est donné grâce à un contrat de formation au code signé. 

Dès lors, l’élève a un accès illimité à la salle grâce au logiciel Mobipermis par laquelle il accède à un boîtier de réponse sur son téléphone relié à l’ordinateur de l’établissement, ce dernier permettant d’initialiser les séries sur l’écran de la salle. 

- Le logiciel ICI Code permet aux élèves de s’entraîner en illimité au code partout où ils le souhaitent grâce à des accès personnels.

Cours théoriques 

Liste des thématiques abordées : 

 Loi et circulation

 Le conducteur 

 Précautions en prenant et en quittant son véhicule

 Documents, passagers, chargement

 Equipements de sécurité des véhicules

 Mécanique et sécurité 

 La route 

 Les autres usagers

 Règles et environnement

 1ers secours, notions générales

Modalités de mise en œuvre des cours théoriques : cours collectifs dispensés par un enseignant (présence non obligatoire mais FORTEMENT conseillée). 

Cours pratiques

 Une évaluation de départ est réalisée lors du premier cours pratique de conduite. 

 Livret d’apprentissage

 La réservation des cours pratiques est à faire par téléphone, par mail ou à l’accueil de l’établissement auprès de l’enseignant formateur. 

Toute demande d’annulation d’heure pratique doit se faire au moins 48 heures à l’avance, sinon toute heure sera due. 

 Détermination d’un objectif, cours sur l’objectif, travail sur l’objectif, validation de l’objectif et objectif suivant.

 En cas de retard, il est demandé de prévenir le formateur avant l’arrivée en l’informant du temps de retard estimé. 

Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques 

Pour la formation en catégorie B : 

 Chaussures plates obligatoires (interdiction aux talons, tongs …)

Pour la formation à deux-roues :

 Casque homologué (avec bandes réfléchissantes) 

 Gants homologués pour la conduite d’une moto

 Chaussures couvrant les chevilles (bottes …)

 Veste homologuée

Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique

 L’usage du matériel pédagogique est uniquement dédié aux lieux de formation et exclusivement réservé à l’activité de formation. 

 Tout matériel prêté utilisé doit être rendu en bon état. Si une anomalie est détectée ou si le matériel a été abîmé, merci de prévenir dans l’immédiat le formateur. 

Article 7 : Assiduité des stagiaires 

 Il est demandé de respecter les horaires de stage fixés par l’école de conduite. 

 Toute heure de formation non décommandée 48h à l’avance reste due.

Sinon elle sera reportée ou remboursée. 

 En cas de retard, il est demandé de prévenir le formateur avant l’arrivée en l’informant du temps de retard estimé. 

Article 8 : Comportement des stagiaires
 

 Les stagiaires doivent adopter un comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre et de savoir être en collectivité 

 Les stagiaires doivent respecter les règles données par l’enseignant pour un bon déroulement des formations. 

 Il est demandé aux stagiaires de respecter le personnel enseignant, ainsi que les autres élèves présents sur les formations. 

Article 9 : Sanctions disciplinaires

En cas de non-respect des règles édictées précédemment, des sanctions peuvent être mises en place en fonction de la gravité et du nombre de fois où les règles sont enfreintes par l’élève :

 Avertissement oral 

 Avertissement écrit

 Suspension provisoire 

 Exclusion définitive.